Circulaires F.F.F.
La Direction Nationale de l’Arbitrage (D.N.A.) émet depuis plusieurs années une liste de circulaires, destinées à préciser certaines de ses positions par rapport aux lois du jeu telles qu’elles sont rédigées et actualisées par l’International Board.
Elle doivent être considérées comme des directives, dans le sens ou leur application revêt un caractère obligatoire, et ont parfois pour vocation d’éclaircir certains points obscurs du règlement, souvent trop généraliste, en expliquant les décisions à prendre et les conduites à tenir par rapport à des cas concrets.
En voici la liste exhaustive, loi par loi, la numérotation utilisée par la D.N.A. étant composé du numéro de la loi concernée, puis du numéro d’ordre chronologique de la date de la première rédaction de la circulaire.
Loi I
01.01 juillet 2003 match en nocturne
01.02 juillet 2009 la surface technique
Loi II
02.01 juillet 2006 ballon éclatant lors des coups de pied arrêtés
02.02 juillet 2003 caractéristiques du ballon
02.03 juillet 2005 présence de deux ballons sur le terrain
Loi III
03.01 juillet 2007 joueur de champ permutant sans autorisation avec son gardien de but
03.02 juillet 2008 nombre de joueurs ou de joueuses et remplacements des joueurs et joueuses
03.03 juillet 2007 nombre de remplaçants
03.05 juillet 2007 remplacé entrant à nouveau en jeu à la place d’un joueur
03.06 juillet 2007 joueurs interdits
Loi IV
04.01 juillet 1998 joueur revenant sur le terrain de jeu sans autorisation
04.02 juillet 2007 vérification de l’équipement des joueurs
04.03 juillet 1998 joueur perdant une de ses chaussures
04.04 mars 2004 couleurs des équipements
04.05 juillet 2004 équipements non obligatoires, lunettes sportives
Loi V
05.01 juillet 2006 l’arbitrage a trois ou a quatre
05.02 juillet 2003 réclamation pour réserve technique
05.03 juillet 2003 rencontres n’ayant pas eu leur durée réglementaire
05.04 juillet 2003 conduite à tenir en cas d’incidents
05.05 juillet 2003 conditions atmosphériques
05.06 juillet 2003 conditions atmosphériques dispositions générales
05.07 septembre 2007 vérification des licences
05.08 juillet 2007 présence au stade
05.09 juillet 2003 réclamations et réserves
05.10 juillet 2006 fautes de comportement de joueurs dirigeants et éducateurs
05.11 juillet 2002 jeu arrêté et choix du camp
05.12 juillet 2007 principe de l’avantage
05.13 juillet 2005 conduite grossière ou brutale entrainant une blessure grave
05.14 juillet 1998 prolongation
05.15 juillet 2006 formulation des motifs disciplinaires
05.16 janvier 2000 modalité de délivrance des sanctions disciplinaires
05.18 juillet 2003 rôle du 4ème officiel
05.19 juillet 2007 traitement des joueurs blessés
05.20 novembre 2003 mise en oeuvre du dispositif de liaison par oreillettes